Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nouvelle Donne Music
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROJET FACTEUR X2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nouvelle Donne Music domicilié(e) 4, rue Jean-Jacques Rousseau,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 436 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelle Donne Music domicilié(e) 4, rue Jean-Jacques Rousseau,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
La marque PROJET FACTEUR X2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nouvelle Donne Music SARL - 4, rue Jean-Jacques Rousseau,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 421436973
Nouvelle Donne Music - 4, rue Jean-Jacques Rousseau,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502112 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-10
Articles d'habillement. Divertissement, activités sportives et culturelles. Télécommunications. Appareils et instruments scientifiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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